Victoire d'Apple : pas d'interdiction d'importation pour l'Apple Watch

Apple ne fera pas face à une interdiction d'importation concernant l'Apple Watch, suite à la victoire juridique d'Apple contre la société AliveCor. Cette décision a été rendue par la Cour d'Appel des États-Unis pour le Circuit Fédéral.

Avec un précédent jugement du Bureau des brevets et des marques des États-Unis (PTAB), la Cour a conclu que les brevets EKG d'AlviveCor, au cœur de cette dispute, ne sont pas brevetables. AliveCor avait initialement déposé une plainte auprès de la Commission du Commerce International (ITC), arguant qu'Apple avait enfreint ses brevets EKG avec l'Apple Watch, ce qui avait mené à une recommandation d'interdiction d'importation des montres dotées de cette fonction aux États-Unis.

En réponse, Apple a fait appel au PTAB pour que les brevets d'AliveCor soient déclarés invalides. Le PTAB a statué en faveur d'Apple, déclarant ces brevets non brevetables, décision qui a maintenant été confirmée par la Cour d’Appel des États-Unis, rejetant ainsi la plainte d'AliveCor contre Apple.

Apple a exprimé sa gratitude envers le Circuit Fédéral pour son attention portée à cette affaire. Selon Apple, leurs équipes ont travaillé sans relâche pendant de nombreuses années afin de développer des fonctionnalités de santé, de bien-être et de sécurité qui ont un impact significatif sur la vie de leurs utilisateurs et comptent continuer dans cette voie.

D'autre part, AliveCor a exprimé sa déception suite à cette décision, regrettant que la Cour n'ait pas pris en compte certaines considérations qui, selon l'ITC, soutenaient la validité de leurs brevets. La société a affirmé que cette décision n'affectera pas leur activité ou leur capacité à innover pour leurs millions de clients. AliveCor souligne que cette lutte dépasse leurs intérêts, représentant également chaque petite entreprise et innovation qui risquent d’être étouffées par des entités plus puissantes. Ils se sont engagés à explorer toutes les options légales possibles pour défendre la validité de leurs brevets, tout en poursuivant leur mission de transformation de l'industrie avec des solutions validées cliniquement, alimentées par l'IA, qui visent à démocratiser l'accès aux soins cardiaques.